Normes
Les produits personnalisés
Peuvent variés suivant la longueur de la personnalisation pour laisser place au prénom ou mots. Se réserve le droit d’allonger ou diminuer le nombre de perles ou autres composant du produit pour que celui-ci soit conforme aux normes en vigueurs. ( entre 20 et 22cm environs hors clips.)
Lettres silicone : Taille 12mm, sans accents et écritures en majuscules. A partir de 6 ou 7 lettres les perles plats entre le prénom seront retiré en fonction du modèle choisi. Pour pouvoir respecter la norme (22cm hors clips et boucle.)
Norme : NF EN 71 – 3 et a la norme EN12586:2007+A1:2011. La longueurs ne dois pas dépasser 22cm pour les attaches (hors clips.) La boucle est réduit au maximum a ne pas dépasser 11cm, que l’enfant ne puisse pas y passer la tête.
Compositions : perles adaptée aux bébés, tout silicone sans BPA non toxique ou silicone et bois naturel et bois d’hêtres. Peu être mâchouiller en toute securités.
Les couleurs: en fonction du paramétrage de votre écran ou support utilisé, les photos ou la luminosité peu avoir une légère différences de coloris
C.G.V.
Babybou-Créa – 137 rue du Levant 59200 TOURCOING. N° de téléphone : 07.78.27.30.41. Adresse du courrier électronique : contact@babybou-crea.fr
RCS Lille Métropole de Lille n° 892087677RCS
Conditions générales de vente des produits vendus sur Babybou-Créa.fr
Date de dernière mise à jour 15/08/2023 (mettre à jour à chaque changement d’une condition de vente)
Article 1 – Objet
Les présentes conditions régissent les ventes par la société Babybou-Créa. Rue du Levant – TOURCOING. Vente en ligne d’accessoires personnalisée pour bébé et famille.
Article 2 – Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises.
sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles.
Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société Babybou-Créa. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
La société Babybou-Créa se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de la société Babybou-Créa jusqu’au paiement complet du prix.
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.
Article 3 – Commandes
Vous pouvez passer commande :
- Sur Internet : https://babybou-crea.fr
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
La société Babybou-Créa se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
Article 4 – Validation de votre commande
Toute commande figurant sur le site Internet Babybou-Créa suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes Conditions Générales, vous sera communiqué en format PDF via l’adresse e-mail de confirmation de votre commande.
Article 5 – Paiement
Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué.
Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé STRIPE et Paypal.
Article 6 – Rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.
Les frais de retour sont à vôtres charge.
En cas d’exercice du droit de rétractation, la société Babybou-Créa procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à :
- La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
- Toute erreur d’orthographe après validation et paiement est à votre charge. Les modifications demandées feront l’objet d’un retour à vos frais et d’une facturation supplémentaire.
Article 7- Disponibilité
Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site Babybou-Créa et dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et remboursée.
En outre, le site Internet Babybou-Créa n’a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent la société Babybou-Créa se réserve le droit de refuser les commandes avec un trop grand nombre d’articles identiques.
Article 8 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.
En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.
Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l’article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d’acheminement dans les conditions de l’article L 138-3 du Code de la Consommation.
En cas de livraisons par un transporteur, la société Babybou-Créa ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.
Article 9 – Garantie
La garantie des créations Babybou-Créa est de 60 jours après réception de votre commande (la garantie est valable si le clip, les perles ou cordons seraient cassées ou défectueux) sur une utilisation normale.
L’usure ne rentre pas dans le cadre de la garantie, sauf si l’usure est constatée sous 15 jours après réception de votre commande.
Tout accident domestique (créations écrasées, roulées dessus ou mauvaise utilisation.) la garantie ne sera pas prise en compte !
Conseil:
- Vérifier l‘attache sucette soigneusement avant chaque utilisation. Le jeter au premier signe de détérioration ou de fragilité.
- Ne jamais rallonger l‘attache tétine!
- Ne jamais l‘attacher à des cordons, rubans, lacets ou des éléments vestimentaires lâches. Votre enfant pourrait s‘étrangler.
- L’attache sucette ne doit être utilisé que sous surveillance d’un adulte.
- Ne fixer l’attache tétine avec le clip qu’aux vêtements portés.
- Ne pas utiliser l’attache sucette quand l’enfant se trouve dans le parc à bébé, au lit ou dans le berceau.
- Nettoyer l’attache tétine qu’avec un chiffon humide.
- Ne pas utiliser d’autres techniques de nettoyage ou de stérilisation. Stockage pas à l’état humide ni aux températures extrêmes.
- Ne pas fixer d’objets lourds à l’attache sucette.
- Ne pas utiliser l’attache tétine comme jouet ou anneau de dentition.
L’emballage : ne fait pas partie du produit et ne doit pas être donné à l’enfant.
Nettoyage: A l’eau chaude avec un peu de produit vaisselle si très sale et bien rincer pour les perles en silicone ou un chiffon humide. Ne pas utilisé de produit agressifs ou anti bactériens. Pour les créations avec perles bois utilisé que le chiffons humide. Un nettoyage régulier évitera toute saletés et microbe entre les perles.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par contact@babybou-crea.fr dans le délai de 30 jours de la livraison.
Afin de prendre en compte le problème des photos de l’article et de son défaut vous seront demandées.
Les produits doivent nous être retournés dans l’état dans lequel vous les avez reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice…). Les frais d’envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 6.
Article 10 – Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Babybou-Créa ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, la société Babybou-Créa ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté
Enfin la responsabilité de la société Babybou-Créa ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Article 11 – Droit applicable en cas de litiges
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.
Article 12 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Babybou-Créa sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Babybou-Créa. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société Babybou-Créa.
Article 13 – Données personnelles
La société Babybou-Créa se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.
Article 14 – Archivage Preuve
La société Babybou-Créa archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.